Déposée le 3 mars 2004 par la société TOSSOLIA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LES ARTISANS DU BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-16 du 16 avril 2004.
Le déposant est la société TOSSOLIA domicilié(e) Le Quarrï - 04150 - REVEST DU BION - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 512 163 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TOSSOLIA domicilié(e) Le Quarrï - 04150 - REVEST DU BION - France.
La marque LES ARTISANS DU BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3279281.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TOSSOLIA, SCOP-SA - Le Quarrï - 04150 - REVEST DU BION - France - SIREN 379512163
TOSSOLIA - Le Quarrï - 04150 - REVEST DU BION - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-34
Publication - Publication le 16 avr. 2004 au BOPI 2004-16
Inscription le 13 avril 2011 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°547079 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-04-13
Inscription le 19 septembre 2011 - Changement de dénomination n°558164 - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-09-19
Inscription le 18 juin 2014 - Transmission totale de propriété n°625796 - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-06-18
Inscription le 18 juin 2014 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°625795 - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-06-18
Inscription le 18 juin 2014 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°625793 - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-06-18
Inscription le 18 juin 2014 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°625794 - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-06-18
Inscription le 29 juillet 2014 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°628173 - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-07-29
Renouvellement sans limitation le 13 août 2014 n°2569095 - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2014-08-13
Viande, poisson, volaille et gibier. Extraits de viande. Fruits et légumes conservés, séchés ou cuits. Gelées, confitures, compotes. Oeufs, lait et produits laitiers. Soja et dérivés. Huiles et graisses comestibles. Beurre. Charcuterie. Salaisons. Conserves de viande ou de poisson. Fromages. Boissons lactées. Tous ces produits étant biologiques ou issus de l'agriculture biologique ou fabriqués à partir de produits issus de l'agriculture biologique. Farines, céréales, légumes, légumineuses. Préparations faites de farines, de céréales de légumes ou de légumineuses. Pâtisseries et confiseries. Sandwiches. Pizzas. Crêpes. Galettes salées et sucrées. Biscuiterie. Gâteaux. Biscottes. Sucreries. Chocolat. Boissons à base de cacao, de soja, de café, de thé, de lait. Tous ces produits étant blologiques ou issus de l'agriculture biologique ou fabriqués à partir de produits issus de l'agriculture biologique. Fruits et légumes frais. Céréales. Légumineuses. Tous ces produits étant biologiques ou issus de l'agriculture biologique ou fabriqués à partir de produits issus de l'agriculture biologique. Tous les produits précités étant fabriqués ou préparés par des artisans.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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